Évaluation environnementale

NAS411 - PROGRAMME DE GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES

NAS411 est un outil d’aide aux entreprises aérospatiales pour garantir la sécurité de leurs produits et réduire l’impact des matières dangereuses sur l’environnement.

La norme NAS411 en quelques mots

La norme NAS411 est une norme aérospatiale nationale (National Aerospace Standards – NAS) visant à gérer les risques liés aux matières dangereuses (Hazardous Materials – HAZMAT). Cette norme émane du Comité Environnemental de l’Aviation Civile. L’industrie aérospatiale l’utilise couramment pour ses services et ses produits dans le cadre d’un système de gestion. De plus, cette norme peut également servir de guide dans la production et la fabrication de divers secteurs industriels.
NAS411

Comment mettre en œuvre un programme de gestion des matières dangereuses NAS411 ? Pour réaliser un programme de gestion des matières dangereuses (PGMD) qui suit les principes de la norme NAS411 dans votre organisation, vous devrez suivre plusieurs étapes : Définir le programme de gestion des matières dangereuses Tout d'abord, vous devez confirmer la portée de votre PGMD. Par exemple, va-t-il couvrir toutes les installations, ou seulement certains départements à risque ? Pour déterminer la portée, vous pouvez prendre en compte : • Les impacts négatifs potentiels sur les personnes, l'environnement et les équipements ; • Les situations limitant l'exécution des services et des produits. NAS411-1 et la liste HAZMAT (HMTL) Une fois le champ d'application défini, vous pouvez créer la liste des matières dangereuses que vous gérerez via votre PGMD. La norme NAS411-1 est liée à la norme NAS411. Elle fournit une liste cible de matières dangereuses (Hazardous Materials Target List – HMTL). Les HAZMAT listées sont soit : • Interdites ; • Restreintes ; • Suivies. Le plan HMMP Selon la norme NAS411, l'organisme doit avoir un plan PGMD, qui doit faire partie du système de gestion de l'organisme. Ce plan se nomme le plan de gestion des matières dangereuses (Hazardous Materials Management Plan – HMMP). Un tel plan décrit, entre autres, les éléments suivants : • Le champ d'application ; • La structure de l'organisation en charge du PGMD ; • La HMTL avec les quantités et les enregistrements, tels que les fiches de données de sécurité (FDS) des fournisseurs ; • L’évaluation des risques pour l'environnement, la sécurité et la santé au travail (ESOH) en tenant compte des propriétés dangereuses des substances ; • L’élimination, la minimisation et la gestion de la LMTS ; • L’évaluation des alternatives HAZMAT, avec les indicateurs de coût, de calendrier et de performance de l'atténuation des risques ; • L’approbation et la procédure HAZMAT ; • Les exigences applicables aux sous-traitants et aux fournisseurs en matière de gestion des matières dangereuses. Le rapport HMMP Une fois planifiée, l'organisation exécutera le plan de PGMD. Un rapport reflétera les actions et leurs résultats, y compris : • L'identification des HAZMAT, et les documents associés dans l'annexe A de la norme NAS411, tels que les FDS, les déclarations (comme RoHS, REACH, ou California Prop. 65), les dessins, etc. ; • La demande d'approbation des matières dangereuses interdites, ainsi que les évaluations des risques ; • Les informations pertinentes sur les sous-traitants et les fournisseurs.

Pour réaliser un programme de gestion des matières dangereuses (PGMD) qui suit les principes de la norme NAS411 dans votre organisation, vous devrez suivre plusieurs étapes :

Définir le programme de gestion des matières dangereuses

Programme de gestion des matières dangereuses HMMP
Tout d’abord, vous devez confirmer la portée de votre PGMD. Par exemple, va-t-il couvrir toutes les installations, ou seulement certains départements à risque ? Pour déterminer la portée, vous pouvez prendre en compte :
  • Les impacts négatifs potentiels sur les personnes, l’environnement et les équipements ;
  • Les situations limitant l’exécution des services et des produits.

NAS411-1 et la liste HAZMAT (HMTL)

HAZMAT List HMTL
Une fois le champ d’application défini, vous pouvez créer la liste des matières dangereuses que vous gérerez via votre PGMD. La norme NAS411-1 est liée à la norme NAS411. Elle fournit une liste cible de matières dangereuses (Hazardous Materials Target List – HMTL). Les HAZMAT listées sont soit :
  • Interdites ;
  • Restreintes ;
  • Suivies.

Le programme PGMD

Programme HMMP
Selon la norme NAS411, l’organisme doit avoir un programme PGMD, qui doit faire partie du système de gestion de l’organisme. Ce plan se nomme le plan de gestion des matières dangereuses (Hazardous Materials Management Plan – HMMP). Un tel plan décrit, entre autres, les éléments suivants :
  • Le champ d’application ;
  • La structure de l’organisation en charge du PGMD ;
  • La HMTL avec les quantités et les enregistrements, tels que les fiches de données de sécurité (FDS) des fournisseurs ;
  • L’évaluation des risques pour l’environnement, la sécurité et la santé au travail (ESOH) en tenant compte des propriétés dangereuses des substances ;
  • L’élimination, la minimisation et la gestion de la LMTS ;
  • L’évaluation des alternatives HAZMAT, avec les indicateurs de coût, de calendrier et de performance de l’atténuation des risques ;
  • L’approbation et la procédure HAZMAT ;
  • Les exigences applicables aux sous-traitants et aux fournisseurs en matière de gestion des matières dangereuses.

Le rapport PGMD

HMMP Report
Une fois planifiée, l’organisation exécute le programme de PGMD. Un rapport reflétera les actions et leurs résultats, y compris :
  • L’identification des HAZMAT, et les documents associés dans l’annexe A de la norme NAS411, tels que les FDS, les déclarations (comme RoHS, REACH, ou California Prop. 65), les dessins, etc. ;
  • La demande d’approbation des matières dangereuses interdites, ainsi que les évaluations des risques ;
  • Les informations pertinentes sur les sous-traitants et les fournisseurs.

NAS411 - Liste d'acronymes

AIA : Aerospace Industries Association (Association des industries aérospatiales) ESOH : Environment, Safety, and Occupational Health (Environnement, sécurité et santé au travail) FDS : Fiche de données de sécurité HAZMAT : Hazardous Material (Matières dangereuses) PGMD : Programme de gestion des matières dangereuses HMTL : Hazardous Materials Target List (liste cible des matières dangereuses) LCMD : Liste cible des matières dangereuses NAN : Normes Aérospatiales Nationales NAS : National Aerospace Standards (normes aérospatiales nationales)
Enviropass peut vous aider à mettre en œuvre un programme de gestion des matières dangereuses NAS411. N’hésitez pas à communiquer avec Enviropass.