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Les Restrictions RoHS au Royaume-Uni

Le Brexit et RoHS…

Le 31 janvier 2020, le Royaume-Uni s’est retiré de l’Union européenne et est entré dans une période de transition, qui s’est déroulée du 1er février au 31 décembre 2020. C’est ce qu’on appelle le Brexit. Cette période de transition a permis au Royaume-Uni de revoir certaines réglementations, comme le passage des marquages CE à UKCA. Cela a eu des conséquences sur plusieurs réglementations, incluant RoHS.

UK RoHS Brexit

De plus, l’Irlande du Nord a aussi été affectée par le Brexit. La conformité RoHS dans cette région suit de près RoHS Royaume-Uni en termes de champ d’application, d’exemptions et de substances restreintes.

Comment Enviropass peut vous aider?

UKCA Marking for UK RoHS

Étant une compagnie centrée sur les solutions environnementales, Enviropass possède des années d’expérience à aider des clients partout dans le monde concernant plusieurs réglementations de conformité. Si vous planifiez pénétrer le marché britannique ou avez besoin d’aide pour vous conformer à la récente réglementation RoHS Royaume-Uni, Enviropass est là pour vous aider à faire vos essais RoHS de produits électroniques

Avec la nomenclature de votre produit (bill of materials – BOM), notre équipe sera en mesure de collecter les informations de conformité de vos fournisseurs de façon efficace, et ensuite de vous fournir un rapport de conformité détaillé.

Vous pouvez contacter Enviropass pour toutes vos demandes.

Qui est affecté par la réglementation RoHS Royaume-Uni?

Suivant la réglementation No. 3032 – La réglementation sur la restriction de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques de 2012 (The Restriction of the Use of Certain Hazardous Substances in Electrical and Electronic Equipment Regulations 2012), RoHS Royaume-Uni a un impact principalement sur les entreprises qui introduisent des équipements ou produits électriques et électroniques sur le marché britannique.

UK RoHS Assessment Enviropass
CE and UKCA marking

Quelle est la différence entre RoHS UE et RoHS Royaume-Uni?

RoHS Royaume-Uni se distingue de RoHS Europe d’une façon : le marquage du produit.

Le marquage CE, qui signifie « Conformité européenne », constitue un symbole important de la conformité en Europe. Il inclut, entre autres, la réglementation RoHS UE. Puisque qu’il ne fait pas référence à RoHS Royaume-Uni, le marquage CE ne s’applique pas à ce pays.

À la place, le marquage UKCA, qui signifie « United Kingdom Conformity Assessed », est utilisé pour prouver la conformité à RoHS au Royaume-Uni.

Considérant la nouveauté de cette réglementation, le marquage CE est toléré au Royaume-Uni jusqu’au 1er janvier 2023, après quoi, le marquage UKCA devient obligatoire. La date limite initiale était le 1er janvier 2022. Cependant, le gouvernement du Royaume-Uni l’a repoussée d’un an.

Comment être conforme à RoHS Royaume-Uni?

If you are a manufacturer selling electric and electronic equipment (EEE) to the United Kingdom market, you must examine the substances in your product. You must particularly ensure the product does not surpass the concentration limit of the ten substances below at the level of the homogeneous materials (same as EU RoHS):

UK RoHS Product Assessment

Cadmium (Cd) and cadmium compounds< 0.01% ou 100 ppm

Nom de la substanceLimite de concentration*

Plomb (Pb) et ses composés

< 0.01% ou 100 ppm
Mercury (Me) and mercury compounds< 0.1% ou 1000 ppm
Hexavalent Chromium (Cr6+) and hexavalent chromium compounds< 0.1% ou 1000 ppm
Polybrominated biphenyls (PBBs)< 0.1% ou 1000 ppm
Polybrominated diphenyl ethers (PBDEs)< 0.1% ou 1000 ppm
Butyl benzyl phthalate (BBP) – CAS # 85-68-7< 0.1% ou 1000 ppm
Di-n-butyl phthalate (DBP) – CAS # 84-74-2< 0.1% ou 1000 ppm
Di(2-ethylhexyl) phthalate (DEHP) – CAS # 117-81-7< 0.1% ou 1000 ppm
Diisobutyl phthalate (DIBP) – CAS # 84-69-5< 0.1% ou 1000 ppm

 

*Des exemptions peuvent s’appliquer

Comme mentionné plus haut, le marquage UKCA est obligatoire pour la vente d’EEE au Royaume-Uni, sauf pour les produits hors du champ d’application. Cependant, avant d’apposer ce marquage sur votre produit, il est important de compléter une déclaration de conformité et d’avoir des preuves dans la documentation technique RoHS.

Le futur de RoHS Royaume-Uni

Avec le Brexit, plusieurs réglementations ont été réévaluées pour mieux répondre aux objectifs du Royaume-Uni. Compte tenu de l’évolution constante des enjeux environnementaux, il est normal que RoHS Royaume-Uni, tout comme nombreuses autres réglementations environnementales, continue de croître au fil des ans. Par conséquent, il est possible que RoHS Royaume-Uni diffère considérablement de RoHS UE dans un avenir proche en termes de substances restreintes et/ou de champ d’application.

UK RoHS Compliance

Enviropass continue de surveiller les changements de RoHS Royaume-Uni, ainsi que les autres exigences environnementales de produits à travers le monde.

Contactez Enviropass pour toutes questions!