SUBSTANCES CHIMIQUES DANGEREUSES DANS LES PRODUITS

Enviropass offre des services de vérification, de consultation ainsi que de formation sur la gestion des substances chimiques dangereuses contenues dans les produits:

Avez-vous besoin de faire une vérification de la conformité de vos produits ?

Nous vous recommanderons la meilleure option de test en fonction de la complexité et des matériaux à l’étude :

Essais analytiques. Enviropass offre des prix très compétitifs à travers un réseau de laboratoires certifiés ISO 17025. Nos livrables peuvent être sous forme de rapport de tests chimiques, d’interprétations, de certificat de conformité ou de plan d’action correcteur.
Revue documentaire. Enviropass collabore avec votre chaine d’approvisionnement et suit les normes les plus reconnues comme CEI 63000.
Évaluation de votre dossier technique ainsi que de vos procédures et des mesures mises en place pour le contrôle de substances.

Quelles sont ces substances chimiques dangereuses contenues dans certains produits ?

Les substances chimiques se retrouvent partout. Il y en a qui proviennent de phénomènes naturels, mais d’autres, synthétiques, qui se trouvent dans nos produits du quotidien autant que dans les appareils professionnels les plus complexes. Grâce à leurs propriétés, les produits chimiques permettent la conception, le développement et la vente des technologies les plus impressionantes. Ces substances chimiques agissent en tant que plastifiants, durcisseurs, stabilisateurs, agents de durcissement, retardateurs de flamme, pigments, lubrifiants, solvants, diluants, catalyseurs, etc. La communauté scientifique sait, ou du moins suspecte que malgré les bénéfices intrinsèques qu’elles apportent, certaines substances présentent un danger pour l’environnement et la santé humaine. D’où l’importance d’une sensibilisation du public et d’une régulation de la présence de substances chimiques dans plusieurs produits.

Exemples de substances chimiques utilisées dans des produits et leurs dangers

Voici quelques produits chimiques nocifs courants et le danger qui leur est associé :

Danger confirmé ou suspecté	Nom de la substance	Utilisation
Cancérigène	Carbonate de cadmium	Fongicides
Mutagène	Bichromate de potassium	Pigment
Reprotoxique	Phtalate de benzyle et de butyle (BBP)	Plastifiant
Persistant et bioaccumulable	Alcanes, C10-13, chloro (Paraffines chlorées à chaine courte, SCCPs)	Retardateur de flamme dans le caoutchouc et le plastique
Perturbateur endocrinien	Phtalate de dicyclohexyle (DCHP)	Plastifiant

Réglementation pour le contrôle des substances chimiques dangereuses dans les produits

En réponse à ces dangers, plusieurs organisations gouvernementales à travers le monde ont développé des règlements pour restreindre, suirveiller ou même interdire l’utilisation de certaines substances dangereuses dans des produits ou des applications :

RoHS

Cet acronyme anglophone (Restriction of the Use Of certain Hazardous Substances) se traduit en Restrictions sur l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

REACH, SVHC et la base de données SCIP

Le règlement REACH oblige les fabricants à déclarer toute substance extrêmement préoccupante (Substances of Very High Concern – SVHC). Dans l’Union européenne, ils doivent inscrire les substances extrêmement préoccupantes contenues dans leurs produits dans la base de données SCIP. De plus, l’annexe XVII du règlement REACH comporte une liste de toutes les substances interdites ou restreintes.

Polluants organiques persistants – Halogènes

La réglementation sur les POP restreint l’utilisation de substances chimiques halogènes bromées et chlorées.

La conformité des articles à TSCA

En vertu de la loi sur le contrôle des substances toxiques (Toxic Substances Control Act), L’Agence de protection de l’environnement des États-Unis restreint l’importation et l’utilisation de certaines substances chimiques dangereuses dans la conception de produits. Les produits chimiques, inclus entre-autres, dans le champ d’application de TSCA, sont des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) comme le plastifiant PIP (3 :1). Le TSCA régule aussi des substances perfluoroalkyle et polyfluoroalkyle (PFAS) tel que l’APFO, qui se retrouvent entre-autres dans les revêtements appliqués sur des pièces électroniques.

La Proposition 65 et les étiquettes de danger des substances chimiques

Les étiquettes d’avertissement de la proposition 65 s’appliquent aux produits vendus sur le marché californien comportant des substances qui, selon cet état, peuvent causer un cancer, une malformation à la naissance ou un danger pour la reproduction.

Biocides

Les biocides doivent être enregistrés et étiquetés en fonction du règlement relatif aux produits biocides (RBP).

Dispositifs médicaux

Le Règlement relatif aux dispositifs médicaux comprend des restrictions sur certaines substances et oblige un étiquetage en conséquence.

Véhicules hors d’usage

Semblable à la réglementation RoHS, la directive des VHU s’applique uniquement aux produits automobiles.

IMDS et GADSL

Le système international de collecte de données matières (International Material Data System – IMDS) s’appliquant à l’industrie automobile, permet de rester informés sur les matériaux et les substances dangereuses contenues dans les produits. De plus, la liste mondiale des substances à déclarer pour l’automobile (Global Automotive Declarable Substance List – GADSL) énumère les substances interdites, restreintes ou à déclarer dans cette industrie.

Batteries et emballages

Les batteries et les articles d’emballage doivent aussi suivre des restrictions spécifiques en lien avec les métaux lourds.

Fiches de données de sécurité

Les fiches de données de sécurité (FDS) des substances doivent contenir des informations spécifiques comme :

l’identification des dangers ;
la composition/information sur les ingrédients;
les mesures de premiers soins ;
les mesures à prendre en cas d’incendie ;
les mesures à prendre en cas de déversement accidentel ;
les précautions pour la manutention et l’entreposage;
le contrôle de l’exposition et la protection individuelle ;
les propriétés physiques et chimiques ;
la stabilité et la réactivité ;
les données toxicologiques ;
les données écologiques ;
les données sur l’élimination du produit ;
les informations relatives au transport
l’informations sur la réglementation.

Vous cherchez à faire vérifier un produit ou à recevoir de la formation sur la conformité environnementale ? Réservez une consultation gratuite avec Enviropass!

Évaluation environnementale