SYSTÈMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

Des pratiques de gestion transparentes entre entreprises sont essentielles au commerce mondial. Les organisations internationales suivantes publient des normes favorisant la mise en place de systèmes de management environnementale reconnus :

ISO – Organisation internationale de normalisation (International Organization for Standardization) ;
IEC – Commission électrotechnique internationale (International Electrotechnical Commission) ;
NAS – Normes aérospatiales nationales (National Aerospace Standards) ;
CSA – Association canadienne de normalisation (Canadian Standards Association).

Le système de management environnemental ISO 14001

Il s’agit du système de management environnemental (SME) le plus connu et il peut s’appliquer à une grande variété d’organisations. Bien alignée sur la norme ISO 9001 relative à la qualité, la norme ISO 14001, Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation, suit une certaine approche. Celle-ci est celle de la roue de Deming, à savoir la méthode Plan-Do-Check-Act (PDCA), en français Planifier-Faire-Vérifier-Agir, en vue d’une amélioration continue.

ISO 14001 permet :

La communication d’une politique environnementale pour les entreprises ;
L’identification des aspects environnementaux de l’organisation ;
La mise en œuvre de plans d’action avec des objectifs et des cibles ;
La mesure des progrès à l’aide d’indicateurs de performance ;
L’évaluation par des audits internes du SME et des audits de conformité environnementale ;
Les décisions de la direction générale pour allouer les ressources et améliorer le SME.

Enviropass peut aider votre organisation à obtenir la certification ISO 14001.

IECQ QC 080000

L’une des normes de la IEC est IECQ QC 080000, Exigences du système de gestion du processus des substances dangereuses (Hazardous Substance Process Management (HSPM) System Requirements). Comme la norme ISO 14001, QC 080000 imite le système de gestion de ISO 9001. Cependant, au lieu d’aborder la qualité, QC 080000 se concentre sur la gestion du processus des substances dangereuses (HSPM). Le système HSPM décrit par QC 080000 permet de faire preuve de diligence raisonnable lorsqu’il s’agit de :

Démontrer la conformité aux réglementations environnementales des produits, comme avec la directive RoHS ;

Faire le lancement d’installations exemptes de substances dangereuses (Hazardous Substance Free – HSF).

Des normes environnementales complémentaires, comme les normes IEC 62476 et ISO 14065, peuvent également être utiles.

Enviropass possède l’expertise nécessaire pour auditer vos systèmes HSPM.

NAS411

Tout comme le QC 080000, le NAS411 traite de la gestion des matières dangereuses (Hazardous Material – HAZMAT). Dans les annexes du NAS411-1, une liste cible de matières dangereuses (HMTL) donne les substances interdites, restreintes ou suivies. Les entreprises qui élaborent le NAS411 – Programme de gestion des matières dangereuses (Hazardous Materials Management Program – HMMP) s’efforcent de réduire l’utilisation et de mieux contrôler les HAZMAT. Le chapitre 4 de la norme donne les exigences générales pour mener un HMMP, tandis que le chapitre 5 traite de la soumission des données et du contenu du rapport du HMMP. Enfin, le chapitre 6 de la norme NAS411 décrit les informations à communiquer pour les équipements et matériaux fournis au client.

Vérifications de conformité environnementale

Les SME requièrent généralement des vérifications de conformité environnementale (VCE) pour évaluer les activités, les produits et les services d’une organisation par rapport aux réglementations ou à d’autres obligations. La VCE peut vérifier la conformité avec les critères suivants :

Les lois environnementales applicables pour chaque unité commerciale relevant du champ d’application du SME ;
Les restrictions sur les produits chimiques, telles que les polluants organiques persistants, RoHS, TSCA-PBT, la limitation des PFAS, etc. ;
Les obligations de déclarer les substances présentes dans les produits, comme avec la Proposition 65 de la Californie, REACH-SVHC et la notification SCIP ;
L’écoconception, l’économie circulaire, l’efficacité énergétique, les exigences légales ou volontaires.

ISO 19011 pour l’audit de systèmes de management environnemental

ISO 19011 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management – s’applique aux SME mais aussi à d’autres systèmes. L’ISO 19011 rassemble les meilleurs principes et pratiques pour les auditeurs tels que :

L’intégrité, notamment en travaillant de manière impartiale ;
L’indépendance ;
Une approche fondée sur des données probantes ;
La revue documentaire ;
Les activités d’audit, avec les méthodes d’échantillonnage, les activités d’entretien, les réunions d’ouverture et de clôture ;
La rédaction d’un rapport d’audit ;
Le suivi de l’audit.

CSA Z773

L’Association canadienne de normalisation a publié une norme sur l’audit de conformité environnementale : CSA Z773. Cette norme a adopté les lignes directrices de la norme ISO 19011, qui porte sur l’environnement et la responsabilité juridique des entreprises. La norme CSA Z773 s’applique particulièrement à la vérification des exigences réglementaires.

Enviropass peut effectuer des audits en fonction des normes ISO 19011 et CSAZ773. Demandez des détails à Enviropass !

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