CONFORMITÉ POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS - POP, SANS HALOGÈNE

Les réglementations sur les polluants organiques persistants (POP) s’appliquent à la majorité des produits vendus à travers le monde. Voici la liste des substances POP actuelles de l’UE en format PDF et Excel :

La certification POP Polluants Organiques Polluants : l’approche d’Enviropass

De même que pour RoHS Europe, l’approche documentaire, qui consiste à obtenir de l’information auprès des fournisseurs et sous-traitants, permet de prouver la conformité POP concernant les obligations légales, comme le règlement européen 2019/1021 sur les polluants organiques persistants. Enviropass recommande cette approche. En effet, il s’agit de la méthode qui offre le meilleur rapport qualité prix, puisqu’elle évite de réaliser des dizaines de tests coûteux pour chaque substance potentiellement présente dans un produit ciblé.

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POP Classique

Avec POP Classique, vous laissez Enviropass se charger de la vérification documentaire de vos produits :

Collecte des données à jour auprès de vos fournisseurs/sous-traitants
Vérification qualitative des documents et analyse du risque

Préparation des résultats d’analyse et d’un certificat de conformité

Notez que vous pouvez demander les services d’évaluation POP, RoHS et REACH SVHC à Enviropass pour un prix réduit.

POP Deluxe

Le service POP Deluxe reprend le service de POP Classique tout en vous donnant les moyens d’être en charge votre conformité POP. POP Deluxe inclut :

La vérification de vos produits concernant les exigences de POP ainsi que la remise d’un certificat de conformité;

Une formation sur la vérification de produits vous permettant de mener vous-mêmes vos futures analyses et de mettre à jour vos déclarations de conformité.

Quelles sont les substances POP ?

POP est un acronyme signifiant Polluants Organiques Persistants. En règle générale, les produits chimiques POP sont des composés organiques halogénés qui proviennent en grande partie des activités industrielles et de produits manufacturés, comme l’équipement électrique et électronique. On les retrouve aussi dans d’autres produits. Les POP ont tendance à migrer et à s’accumuler dans les régions froides du monde, comme les pôles.

Les substances POP sont fortement liposolubles, en raison de leurs structures moléculaires bromées ou chlorées. Ces substances migrent dans les lipides du corps et sont difficilement détruites. En d’autres termes, elles se bioaccumulent.

La principale préoccupation concernant les produits chimiques POP est leur danger pour la santé et l’environnement. En effet, ils peuvent :

Avoir une incidence sur les systèmes immunitaire, neuronal et endocrinien des humains et des animaux;
Contribuer aux troubles hormonaux, aux cancers, aux mutations et aux anomalies congénitales.

Qu’est-ce que cela signifie d’être conforme à la réglementation POP/sans halogène ?

Depuis la Convention de Stockholm de 2004, plusieurs juridictions et marchés à travers le monde ont décidé de réglementer les polluants organiques persistants.

Par conséquent, certaines substances POP sont restreintes ou interdites dans divers pays. Par exemple, dans les territoires suivants :

Le Canada – DORS/2012-285 (Règlement sur certaines substances toxiques interdites)

L’Union européenne:
- Le règlement (UE) 2019/1021 du Parlement Européen et du Conseil du 20 juin 2019, concernant les polluants organiques persistants (refonte), remplaçant le règlement 850/2004 ;
- RoHS Europe, REACH et leurs amendements.

Exemples de substances POP restreintes :

Les polybromodyphényléthers (PBDE), qui sont des retardateurs de flamme dans les produits plastiques, restreints en vertu des règlements POP et RoHS Europe.

Les polybromobiphényles (PBB), d’autres retardateurs de flamme dans les plastiques qui sont restreints en vertu des règlements POP et RoHS Europe.

Les biphényles polychlorés (BPC), massivement utilisés dans les revêtements en PVC, dans les câblages et les composants électriques, en tant qu’isolant et en tant que fluide isolant pour les transformateurs.

Le Mirex.

Les paraffines chlorées à chaîne courte (C10-C13 – PCCC), souvent utilisées dans les câbles en plastique recouverts de caoutchouc.

L’acide pentadécafluorooctanoïque (APFO) ainsi que ses sels et substances connexes, soumis à des restrictions en vertu de la liste de l’annexe XVII de REACH.

Selon l’article 3 du règlement européen 2019/1021, toutes les substances POP qui figurent sur la liste de l’annexe I sont prohibées, telles quelles, dans un mélange, ou dans un article. Cependant, des exemptions peuvent possiblement s’appliquer, d’après l’article 4 du même règlement. Par exemple, c’est le cas pour :

Certaines des substances PBDE de RoHS, comme le tétrabromodiphényléther ;
Le pentabromodiphényléther, l’hexabromodiphényléther, l’heptabromodiphényléther, l’oxyde de bis(2,3,4,5,6-pentabromophényle) ainsi que le décabromodiphényléther (decaBDE) ;

L’acide perfluorooctanesulfonique ;
L’hexabromocyclododécane ;
Les paraffines chlorées à chaîne courte.

Et si mes produits ne sont pas conformes à POP ?

Vendre des produits contenant des substances chimiques POP au-dessus de la limite nationale permise est interdit et cette action peut nuire à l’image de votre compagnie. La Commission Européenne expose sur le site web Safety Gate Rapex les produits et les compagnies qui ne se conforment pas aux règlementations POP, mais aussi à RoHS, REACH SVHC et d’autres règlements similaires. Les produits non conformes sont retirés du marché européen. En effet, un rappel de produits est assez commun.

Vous désirez en savoir plus sur les substances POP ainsi que sur les méthodes pour vérifier votre conformité ? Contactez Enviropass !

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