Les solutions de conformité environnementale d’Enviropass :
À la recherche d’un certificat de conformité?
Enviropass est un consultant dédié à la conformité environnementale de produits. Dans ce domaine d’expertise, Enviropass s’occupe de tout ce dont vous avez besoin pour être conforme et ce, quels que soient vos:
Vous voulez accéder au marché mondial ou exporter vers des pays en particulier? Ce tableau des obligations réglementaires environnementales
Ce que nos clients disent sur Enviropass :
Des références additionnelles sont disponibles sur demande.
Listed here are the flagship Enviropass services:
La directive RoHS de l’Union Européenne (UE) est sans doute la loi environnementale d’équipements électriques et électroniques la plus respectée.
Nos consultations et nos services d’analyse RoHS Europe Classique et Deluxe vous sont offerts selon vos besoins.
Le règlement REACH est une régulation européenne… mais s’étend partout dans le monde. Ce règlement est très large couvrant plusieurs substances et mélanges ainsi qu’une majorité de produits, tels que les produits ménagers ou professionnels, les produits chimiques, les appareils électroniques, les batteries, les emballages, les articles mécaniques, les meubles, les jouets et plus encore.
Selon l’annexe XVII de REACH, certaines substances doivent être déclarées, comme les substances extrêmement préoccupantes (SVHC). D’autres sont simplement interdites ou restreintes.
Enviropass vous aide avec l’enregistrement et la notification SCIP des SVHC dans vos produits.
ISO 14001 est la norme la plus connue en matière de systèmes de management environnementaux. ISO 14001 gère les aspects environnementaux des activités, services et produits d’une organisation donnée.
L’analyse du cycle de vie d’un produit (ACV) doit être aussi prise en compte. Pour ce faire, les réglementations qui s’appliquent, telles que RoHS, REACH, POP, DEEE et d’autres règlements environnementaux appropriés, doivent être considérés.
Enviropass a aidé diverses entreprises et administrations dans leur système de management environnemental ainsi qu’avec leurs besoins en matière de vérification de conformité environnementale (VCE).
Le règlement sur les déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE) est en vigueur un peu partout dans le monde. Plusieurs États, provinces et territoires ont mis en place des lois sur les DEEE, du recyclage électronique ou des programmes de récupération, qui peuvent s’appliquer à vos appareils. Le champ d’application de l’UE est le plus large, couvrant une grande partie des catégories de produits, dont les équipements électroniques professionnels. Puisque chaque état possède ses propres règles, ce n’est pas toujours facile de comprendre et de se conformer mondialement. Laissez Enviropass vous guider!
La Chine a rapidement suivi l’initiative de RoHS Europe. Cependant, les obligations, les étiquettes et les déclarations de RoHS Chine différent de la version européenne. Laissez Enviropass vous assister à :
Tout comme REACH SVHC, la Proposition 65 de Californie vise des centaines de substances. Ces substances doivent être déclarées, si elles sont présentes dans vos produits et risquent d’entrer en contact direct avec les consommateurs, selon l’avertissement Safe Harbor (Safe Harbor Warning). Par une analyse de risque, Enviropass réalise un inventaire de substances pouvant être contenues dans vos produits et vous présente l’avertissement recommandé.
RoHS, REACH… et la règlementation sur les Polluants Organiques Persistants POP. Ce sont les trois règlements qui s’appliquent généralement aux équipements électriques et électroniques placés sur le marché européen. POP signifie Polluants Organiques Persistants. Semblable à REACH, la règlementation sur les POP s’applique à plusieurs types de produits et vise les substances bioaccumulables qui sont des substances chimiques halogènes.
Enviropass peut évaluer vos produits en ce qui concerne les POP.
Enviropass vous offre les services supplémentaires suivants. La plupart sont liés à la réglementation environnementale, tandis que certains abordent des questions sociales, comme les exigences de déclaration de minerais de conflit.
Certains minerais, comme l’étain, le tantale, le tungstène et l’or (connus sous l’acronyme 3TG en anglais) proviennent de zones de conflit. Certaines mines font même l’objet d’activités terroristes. Afin de réduire le risque de financement de ces activités, des règlements ont été adoptés et un système de vérification a été mis en place, avec le moyen de déclaration CMRT (Conflict Minerals Reporting Template).
Enviropass est là pour vérifier votre chaîne d’approvisionnement et préparer votre CMRT en conséquence.
La TCSA (US Toxic Substances Control Act, en français Loi américaine sur le contrôle des substances toxiques) inclut désormais la restriction de l’utilisation de certaines substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) dans les articles et autres produits. Les experts d’Enviropass ont la solution pour vous aider à être conforme.
Les pays de l’Union économique eurasiatique, incluant la Russie, ont aussi publié une loi RoHS. Enviropass vous conseille sur la documentation technique pour cette règlementation aussi appelée RoHS Russie.
RoHS Californie est très similaire à la première version, RoHS Europe, qui ne restreint que six substances. Si votre produit est déjà conforme à RoHS UE, il vous sera très facile de répondre aux exigences de RoHS Californie. Laissez Enviropass faire cette vérification pour vous!
Étonnamment, les batteries ne sont pas incluses dans les champs d’application de RoHS. Cependant, cela ne veut pas dire que des métaux lourds, peu importe la concentration, sont tolérés dans ces produits. Des règlements spécifiques s’appliquent aux batteries, partout dans le monde.
Si les équipements automobiles ne font pas partie du champ d’application de RoHS Europe, c’est parce qu’un règlement est entièrement dédié à restreindre les substances dangereuses dans les véhicules. Il s’agit de la directive sur les véhicules hors d’usage (VHU)! Enviropass vous recommande d’utiliser la même approche de conformité que celle utilisée pour RoHS.
Selon le type de dispositif médical, RoHS, REACH, POP ou d’autres restrictions de substances spécifiques peuvent s’appliquer.
Le trafic humain, comme le travail des mineurs et les travaux forcés, est malheureusement toujours présent mondialement dans l’industrie manufacturière. Pour lutter contre ce fléau social, plusieurs états et pays ont mis en place un ensemble d’obligations pour les entreprises, comprenant des vérifications de la chaîne d’approvisionnement. Comme pour les minerais de conflit, Enviropass peut vous aider avec ces vérifications et vous assister dans vos procédures de diligence raisonnable.
Le domaine d’écoconception évolue et grandit rapidement. Suivant cette tendance, les exigences légales et les normes associées sont de plus en plus nombreuses.
Enviropass s’engage à vous informer et à vous assister quant à vos questions sur l’écoconception. Contactez Enviropass!
Les Émirats arabes unis ont leurs propres exigences de conformité RoHS EAU. Enviropass aide les compagnies à préparer leur documentation technique et à soumettre un dossier d’application à toute épreuve.
RoHS Taïwan se situe entre les caractéristiques de RoHS UE et celles de RoHS Chine, avec le concept d’exemptions européen et le tableau informatif chinois. Grâce à ses services de consultation, Enviropass peut vérifier vos produits selon les exigences de RoHS Taïwan.
Se rapprochant de l’Union européenne géographiquement et économiquement parlant, la Turquie a aussi mis en place un règlement. Il se rapproche de RoHS Europe, à l’exception de quelques déviations. Vous exportez des produits électriques et électroniques en Turquie? Assurez-vous d’être pleinement conforme à RoHS Turquie!
Tout comme les batteries, les emballages sont régulés par des règlements spécifiques, prohibant l’usage de métaux lourds. Enviropass peut vérifier pour vous si les emballages de vos produits sont conformes, mondialement.
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